ARCHIVE Synthèse des rapports scientifiques
Évaluation de l’atteinte du bon état écologique au titre du descripteur 9 « Questions sanitaires »
Le descripteur 9 : Les quantités de contaminants présents dans les poissons et autres fruits de mer destinés à la consommation humaine ne dépassent pas les seuils fixés par la législation de l’Union ou les autres normes applicables.
9 juillet 2018
Évaluation de l’atteinte du bon état écologique au titre du descripteur D10 « Déchets marins »
Le descripteur 10 : Les propriétés et les quantités de déchets marins ne provoquent pas de dommages au milieu côtier et marin.
9 juillet 2018
Évaluation de l’atteinte du bon état écologique au titre du descripteur 11 « Perturbations sonores »
Le descripteur 11 : L’introduction d’énergie, y compris de sources sonores sous-marines, s’effectue à des niveaux qui ne nuisent pas au milieu marin.
9 juillet 2018