LES ANNEXES

1° Description détaillée des activités

2° Synthèse scientifique et technique relative à l’évaluation initiale des eaux marines et de l’impact environnemental des activités humaines sur ces eaux
a. Synthèse des rapports scientifiques et techniques
b. Coûts de la dégradation

3° Définition du Bon État Écologique - arrêté BEE

4°Carte de synthèse des enjeux socio-économiques forts et majeurs de la façade
a. Carte de synthèse des enjeux socio-économiques
b. Synthèse des enjeux non-spatialisés

5° Carte de synthèse des enjeux environnementaux forts et majeurs
a. Carte de synthèse des enjeux écologiques
b. Tableau récapitulatif des enjeux écologiques
c. Méthodologie d’identification

6° Objectifs stratégiques
a. Objectifs stratégiques socio-économiques
b. Tableau de synthèse des objectifs environnementaux
c. Fiches descriptives des objectifs environnementaux
d. Méthodologie de révision et d’élaboration des objectifs environnementaux

7° Tableau justificatif des dérogations associées aux objectifs environnementaux (
art. L.219-12 et L.219- 14 du Code de l’environnement)

8° Fiches descriptives des zones de la carte des vocations

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