LES ANNEXES

Description détaillée des activités

2° Synthèse scientifique et technique relative à l’évaluation initiale des eaux marines et de l’impact environnemental des activités humaines sur ces eaux
a. Synthèse des rapports scientifiques et techniques
b. Coûts de la dégradation

Définition du Bon État Écologique - arrêté BEE

4°Carte de synthèse des enjeux socio-économiques forts et majeurs de la façade
a. Carte de synthèse des enjeux socio-économiques
b. Synthèse des enjeux non-spatialisés

5° Carte de synthèse des enjeux environnementaux forts et majeurs
a. Carte de synthèse des enjeux écologiques
b. Tableau récapitulatif des enjeux écologiques
c. Méthodologie d’identification

6° Objectifs stratégiques
a. Objectifs stratégiques socio-économiques
b. Tableau de synthèse des objectifs environnementaux
c. Fiches descriptives des objectifs environnementaux
d. Méthodologie de révision et d’élaboration des objectifs environnementaux

Tableau justificatif des dérogations associées aux objectifs environnementaux (
art. L.219-12 et L.219- 14 du Code de l’environnement)

Fiches descriptives des zones de la carte des vocations

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