Décisions CMS DIRM MEMN

Publié le 12/07/2023 | Mis à jour le 19/04/2024

La liste des décisions en vigueur depuis juillet 2023, de la direction interrégionale de la mer Manche Est - Mer du Nord, de création, modification, suppression de balisage selon le décret n°2017-1653 du 30 novembre 2017 relatif à la signalisation maritime, est disponible en téléchargement sur cette page.

2022-14-0002 - Décision - Modification de l’accès au port de Merville-Franceville pdf - 1.6 Mo
2023-59-0001 Décision relative à la modification de la bouée GEOCEAN pdf - 1.2 Mo
2023-76-0001 - Décision création bouée houlomètre futur parc éolien Dieppe/Le Tréport pdf - 1.3 Mo
2023-14-0002 Décision relative à la création de trois bouées de mesure dans le cadre du projet de raccordement du futur parc éolien Centre Manche 2 pdf - 1.3 Mo
2023-14-0003 Création de 3 bouées de mesure (SOMME) pour le parc éolien du Calvados pdf - 446.5 ko
2023-76-0002 Port de Fécamp – Modification et mise en conformité pdf - 411.2 ko

Décisions CMS DIRM MEMN

Sur le même sujet

FRESNEL 2023

Mise en ligne d’une consultation publique sur le projet d’arrêté encadrant la pêche de loisir du (...)

Demande de balisage maritime : procédure de création, modification ou suppression (...)

2022 - Plan d’action du DSF