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Politique intégrée maritime et littorale

Réunion du CMF MEMN du 19 juin 2012

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publié le 1er février 2013 (modifié le 12 juin 2015)

Le but de cette réunion a été l’adoption du règlement intérieur, ainsi que l’installation de la comission permanente et de la commission spécialisée.

Ordre du jour

1) Adoption du règlement intérieur

2) Élection du président de la commission permanente

3) Élection des membres de la commission permanente

Les documents de séance sont téléchargeables ci-dessous :

Présentation de la séance du matin (format pdf - 9.3 Mo - 03/07/2012)
Note d’information aux membres (format pdf - 60 ko - 03/07/2012)
Note - Schéma régional de développement de l’aquaculture marine (format pdf - 61.4 ko - 03/07/2012)
Note - Plan d’action pour le milieu marin Manche-mer du Nord (format pdf - 645.2 ko - 03/07/2012)
Plan d’action pour le milieu marin Manche-mer du Nord (format pdf - 2.1 Mo - 03/07/2012)
Diaporama - Mise en oeuvre de la DCSMM et élaboration des PAMM (format pdf - 2.1 Mo - 04/07/2012)
Projet du règlement intérieur définitif (format pdf - 85.3 ko - 03/07/2012)

Procès-verbaux de la séance adoptés le 18 octobre 2012
Procès verbal de la séance du matin du 19 juin 2012 (format pdf - 121.5 ko - 01/02/2013)
Procès verbal de la séance de l’après midi du 19 juin 2012 (format pdf - 115.6 ko - 01/02/2013)