Liste des délibérations adoptées en commission permanente

Séance du 21 novembre 2019

ANNULE ET REMPLACE la délibération du 21 novembre 2019. Délibération du 6 décembre 2019 portant composition des commissions spécialisées du CMF MEMNor pdf - 156 ko

Délibération du 21 novembre 2019 portant composition des commissions spécialisées pdf - 97.6 ko

Séance du 19 septembre 2016

Délibération du 6 octobre 2016 portant avis du Conseil maritime de la façade Manche est – Mer du Nord sur le projet de Stratégie nationale pour la mer et le littoral (SNML) pdf - 203.5 ko

Séance du 27 avril 2016

Délibération du 27 avril 2016 portant composition des commissions spécialisées pdf - 164 ko

Délibération du 27 avril 2016 portant désignation du président rapporteur et composition du groupe de travail temporaire pour l'élaboration du document stratégique de la façade maritime Manche Est - mer du Nord pdf - 91.6 ko

Séance du 2 décembre 2015

Délibération du 2 décembre 2015 portant avis complémentaire sur le projet de guide méthodologique sur le processus de mise en oeuvre de la planification de l'espace maritime pdf - 70.5 ko

Séance du 7 octobre 2015

Délibération du 7 octobre 2015 portant composition des commissions spécialisées du conseil maritime de la façade Manche Est - mer du Nord pdf - 163.5 ko

Délibération du 7 octobre 2015 portant désignation du président rapporteur et composition du groupe de travail temporaire pour l'élaboration du document stratégique de la façade maritime Manche Est - mer du Nord pdf - 85.7 ko

Délibération du 7 octobre 2015 portant avis sur le projet de guide méthodologique sur le processus de mise en oeuvre de la planification de l'espace maritime pdf - 47.7 ko

Séance du 8 juillet 2014

Délibération du 8 juillet 2014 modifiant la précédente délibération de nomination des membres des commissions spécialisées pdf - 103.8 ko

Séance du 19 mars 2013

Délibération du 19 mars 2013 portant nomination des présidents des commissions spécialisées pdf - 58 ko

Séance du 18 décembre 2012

Délibération du 18 décembre 2012 désignant les membres du CMF devant siéger au comité de pilotage du projet "Dessine moi… un système mer - terre" pdf - 81.4 ko

Motion du 18 décembre 2012 relative à la composition du conseil national de la mer et du littoral pdf - 69.1 ko

Délibération du 18 décembre 2012 portant composition des commissions spécialisées pdf - 257.7 ko

Séance du 24 septembre 2012

Projet d'avis du 24 septembre 2012 sur le plan d'action pour le milieu marin Manche mer du Nord pdf - 135.2 ko

Délibération du 24 septembre 2012 portant nomination des présidents des commissions spécialisées du CMF MEMNor pdf - 60.7 ko

Délibération du 18 décembre 2012 modifiant la précédente délibération de nomination des membres des commissions spécialisées pdf - 93.6 ko

Séance du 11 juillet 2012

Délibération du 11 juillet 2012 portant composition des commissions spécialisées pdf - 268.6 ko

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